Le processus des évaluations sert à garantir que les jardinets sont bien entretenus et que le jardin reste un espace calme et respectueux pour tous.tes.
Voici donc un guide des différents types de notifications que vous pouvez recevoir si nous constatons des différences entre l’entretien de votre jardinet et le Cahier de fonctionnement. Si vous ne parvenez pas à respecter le Cahier de fonctionnement, il est donc indispensable de contacter Ville en Vert. Cela nous permettra d’être au courant de votre situation et de trouver une solution ensemble !
Rappels de courtoisie
Ils sont envoyés aux membres qui ont une première infraction mineure dans leurs jardinets, pour une infraction à une nouvelle règle ou pour la première infraction d’un.e nouvelle membre. Les rappels de courtoisie ne sont pas des avis et ne s’accumulent pas au dossier du membre. Ce sont des conseils pour vous aider à éviter les avis futurs. Par contre, si nous constatons que le problème persiste lors du suivi de l’évaluation, soit sept jours* après la date à laquelle vous avez reçu le rappel de courtoisie, vous recevrez alors un 1ᵉʳ avis. Un seul rappel par règle et par période de trois ans est envoyé.
Avis
Lors d’une infraction aux règles de fonctionnement, les membres recevront un avis de non-conformité. Les avis restent dans le dossier de chaque membre pendant trois ans. Après avoir reçu un avis, le membre dispose de sept jours pour régler le problème. Sinon, iel risque d’obtenir un autre avis lors du suivi ou des prochaines évaluations.
Avis d’intention d’expulsion
Si un membre reçoit trois avis pour la même règle, iel recevra un avis d’intention d’expulsion. Pour savoir comment contester un avis d’intention d’expulsion, veuillez consulter le Cahier de fonctionnement ou nous contacter.
Avis d’intention d’expulsion immédiate
Finalement, selon la gravité de l’infraction, un membre peut aussi recevoir un avis d’expulsion immédiate des jardins communautaires. Cela arrive seulement si un membre abandonne son jardinet ou si un membre commet un geste répréhensible grave. Ceci inclut des menaces, des violences physiques ou verbales, des vols ou des actes de vandalisme.
* Le délai pour les envois par courrier est plus long. Veuillez consulter le cahier de fonctionnement pour plus d’informations.
Si vous pensez qu’un conseil, rappel ou avis est une erreur, si vous vivez une situation particulière ou vous êtes dans l’impossibilité d’entretenir votre jardin, merci de nous en informer dès que possible afin que nous puissions trouver une solution ensemble !